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Prévoyance professionnelle

Maintien des revenus

Garantie de maintien des revenus en cas d’arrêt de travail pour :

  • Une maladie

  • Un accident

  • Une hospitalisation

Ces garanties viennent compléter au mieux les sommes versées par le régime obligatoire, jusqu’à la

totalité des revenus habituels.

Frais Généraux

Garantie le remboursement des :

  • Cotisations RSI

  • Frais de fonctionnements (loyer, électricité, taxes, assurance)

  • Crédits

  • Honoraires du comptable (…)

En outre, aspect très pratique, elle permet de financer une personne de confiance pour continuer à faire « tourner » la société.

Incapacité et invalidité partielle

ou totale

ITT : L’incapacité temporaire de travail garantie concernant un empêchement provisoire à

l'exercice d'une certaine activité professionnelle.

IPP : Invalidité Permanente Partielle.

L'assuré est dans l'impossibilité permanente d'exercer certaines activités professionnelles. Le taux d'invalidité est généralement compris entre 33% et 66% (16% pour professions médicales, paramédicales et vétérinaires).

IPT : Invalidité permanente totale (après 3 ans) ≥ 66%

En général, les contrats de Prévoyance prévoient trois types de franchises.

En cas d’Incapacité Temporaire Totale (I.T.T), les jours au-delà de la franchise seront pris en charge.

Le taux de cotisation fluctuera en fonction de la franchise choisie.

En cas d’accident : Cette franchise est la plus importante, car c’est la plus souvent utilisée chez les indépendants et les chefs d’entreprises. En général, elle est de 0 jour ou 3 jours

En cas d’hospitalisation : En général, elle est également de 0 jour ou 3 jours

En cas de maladie : 7 jours,15 jours, 30 jours

Contrat indemnitaire ou forfaitaire

Contrat indemnitaire

ou forfaitaire

Les contrats indemnitaires :

Lors de l’adhésion, le dirigeant souscrit le contrat à la hauteur de son revenu actuel.

En cas d’arrêt de travail, il ne percevra une indemnité à hauteur du revenu effectivement perçu. En cas de baisse de revenus, l’indemnité est évidemment revue à la baisse l’inverse n’étant pas possible. Ce type de contrat nécessite donc de faire un point tous les ans sur ces prestations.

Les contrats forfaitaires :

Lors de la souscription du contrat, le dirigeant définit le niveau de son indemnité journalière.

Plus il cotise plus l’indemnité est élevée.

En cas d’incapacité, il percevra l’indemnité pour laquelle il a cotisé, peu importe son revenu actuel.

Les contrats indemnitaires pondérés :

Ces contrats fonctionnent comme les contrats indemnitaires. Cependant l’assiette de calcul n’est pas le revenu perçu la dernière année mais la moyenne des revenus des deux ou trois dernières années précédant l’arrêt de travail.